Sainte Marie

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Sainte Marie
directrice de projet pour la mise en œuvre du droit au logement opposable à la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature (titulaire) »
Objet:
membre de la Commission nationale consultative des droits de l'homme (rectificatif)
Rectificatif au Journal officiel du
14 mai 2009
édition électronique, texte n° 39, et édition papier, page 8076, seconde colonne
Groupe:
nomination
16 Mai 200916/05/2009
De: Sainte Marie
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la politique des produits de santé et au nom du ministre de la santé et des solidarités, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la santé et des solidarités"
délégation de signature
17 Juin 200517/06/2005
De: Sainte Marie
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la politique des produits de santé et au nom du ministre de la santé et des solidarités, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la santé et des solidarités"
délégation de signature
17 Juin 200517/06/2005
De: Sainte Marie
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la politique des produits de santé et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
délégation de signature
11 Janvier 200411/01/2004
De: Sainte Marie
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la politique des produits de santé et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
délégation de signature
11 Janvier 200411/01/2004
De: Sainte Marie
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la politique des produits de santé et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
délégation de signature
30 Août 200330/08/2003
De: Sainte Marie
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la politique des produits de santé et au nom du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées"
délégation de signature
30 Août 200330/08/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.